Règlement intérieur

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D’une manière générale, en tous lieux où peuvent se réunir les membres de l’association, les membres s’engagent à se conformer aux règles et usages des locaux utilisés, telles que les consignes d’accès et d’utilisation des équipements, et à veiller à la bonne occupation des lieux. Ils s’engagent à avoir une tenue appropriée dans lesdits locaux, qui soit adaptée en fonction notamment de l’entreprise accueillante pour les visites d’entreprise.

Le participant se doit d’avoir un comportement qui garantit le respect des règles élémentaires de savoir-vivre, de savoir-être en collectivité et du bon déroulement des événements.

Le.a Délégué.e Régional.e ou tout représentant de l’association désigné peut exclure ou interdire l’accès à tout adhérent ne respectant pas les règles de comportement et de sécurité en vigueur.

Lorsque l’événement se déroule dans une entreprise ou un établissement déjà doté d’un règlement intérieur, les mesures de sécurité et hygiène applicables aux participants sont celles de l’entreprise accueillante ou l’établissement accueillant.

Une attitude correcte est exigée de tout participant, tant vis-à-vis des autres participants que du MFQM, ses prestataires, ses partenaires ou les entreprises accueillantes

En particulier, il est interdit d’effectuer toute actions portant atteinte à la sécurité, à l’hygiène, aux bonnes mœurs, aux principes de courtoisie ou aux bonnes conditions de participation aux événements MFQM, notamment :

• L’introduction de boissons alcoolisées ou de drogues dans les locaux utilisés est formellement interdite. Il est interdit aux participants de pénétrer sur le lieu en état d’ébriété ou sous l’emprise des stupéfiants.
• La possession de tout objet dangereux, arme, substances illicites, explosives, inflammables ou volatiles
• En application du décret n°92-478 du 29 mai 1992 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer sur les lieux affectés à un usage collectif, il est interdit de fumer dans les locaux, sauf dans les lieux réservés à cet usage. Cette interdiction est également valable pour l’usage des vapoteuses
• Tout agissement portant atteinte au respect moral ou physique des participants, des représentants habilités de l’association, ou des intervenants est formellement interdit, aussi bien lors des échanges dans le cadre de l’événement qu’à l’occasion des questionnaires de satisfaction